Mentions Légales

1 – Identité de l'entreprise

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://coquille-van.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SARL Coquille – Contact : gregoire@coquille-van.com 0638227249 – Adresse : 18 rue des prés riants 74150 Rumilly.

Identification de l’entreprise : SARL Coquille au capital social de 1000€

SIRET : 98427388800011

Adresse du siège social : 18 rue des prés riants 74150 Rumilly 

TVA intracommunautaire : FR56984273888

Directeur de la publication : Grégoire Dalleinne – Contact : gregoire@coquille-van.com.

2 – Identité de l'hébergeur

Hébergeur :  Shopify International Limited, 2nd Floor, 1–2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande, pour l’hébergement, le fonctionnement et la gestion du Site et de la boutique en ligne.

3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SARL Coquille est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL Coquille.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.